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L’IA appliquée au secteur juridique : la gestion des contrats

Benoît Mazzetti
February 22, 2024
5
min read
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La possibilité de générer et de modifier des contrats instantanément sur la base de documents existants marque profondément le secteur juridique ces dernières années. En effet, l’intelligence artificielle (IA) automatise l’ensemble du processus d’examen des contrats afin d’obtenir une optimisation parfaite et de supprimer le travail fastidieux et répétitif qui prenait autrefois le temps de tant d’employés.

Cependant, le domaine juridique a été lent à tirer parti de l’IA pour traiter des problèmes complexes tels que la gestion des contrats. Malgré ses nombreux avantages, les équipes juridiques ont longtemps hésité à l’utiliser, de peur de perdre le contrôle ou de perdre en qualité. Nous revenons dans cet article sur cette nouvelle tendance très prometteuse.

L’arrivée progressive de l’IA dans le secteur juridique

Aujourd’hui, la gestion des contrats pilotée par l’IA a tellement progressé que les inquiétudes passées se sont facilement dissipées. L’IA est rapidement adoptée dans tous les secteurs d’activité et elle modifie radicalement le quotidien des services juridiques en entreprise.

L’apprentissage machine (ML) et le traitement du langage naturel (NLP) imitent désormais les processus humains et apprennent de manière autonome. Des outils de gestion du cycle de vie des contrats (CLM) alimentés par l’IA sont utilisés pour :

  • Construire des modèles standardisés pour rationaliser le processus de création des contrats ;
  • Analyser les données pour identifier les risques, les coûts et les anomalies, en utilisant le NLP pour déterminer le type de contrat ;
  • Envoyer automatiquement des contrats spécifiques aux organes juridiques compétents pour examen et, une fois approuvés, recevoir une notification indiquant qu’ils sont prêts ;
  • Définir des rappels pour les dates d’expiration et de renouvellement des contrats afin de ne plus jamais les oublier ;
  • Identifier automatiquement les clauses problématiques dans les contrats pour vous permettre de résoudre tous les problèmes avant de les envoyer.

Pourquoi l’IA crée-t-elle autant de valeur dans ce secteur ?

De nombreuses recherches ont montré que l’IA peut être plus performante que les humains lors de l’examen des contrats. Elle offre une option avantageuse pour toutes les parties concernées, crée de la valeur à partir de rien, réduit les maux de tête et élimine une quantité incroyable d’inefficacité du système.

L’IA pour la gestion des contrats change le monde des contrats de trois manières principales : en changeant la pile technologique que les avocats utilisent pour les contrats, en changeant les contrats eux-mêmes, et en amplifiant l’évolution des normes dans le secteur juridique.

Si les logiciels de gestion des contrats font partie de l’écosystème juridique depuis des années, ils sont généralement extrêmement limités dans l’étendue de leurs fonctions. La gestion des contrats alimentée par l’IA va plus loin, en vous permettant d’automatiser et de rationnaliser vos processus.

Les contrats générés par l’IA sont plus faciles à lire, à établir et à modifier. Un seul logiciel peut désormais assurer le suivi d’un milliard de contrats, en les analysant pour en extraire les aspects techniques importants et en mettant en signet les clauses et les dates importantes, libérant ainsi de précieux juristes pour des tâches à plus forte valeur ajoutée.

Enfin, l’un des principaux avantages (même s’il est quelque peu prévisible) de la prolifération de l’IA pour la gestion des contrats est la normalisation des contrats compliqués dans l’ensemble du secteur. Les systèmes de gestion des contrats par l’IA utilisent des algorithmes pour rechercher dans de vastes bases de données des contrats similaires et modélisés au cours des dernières décennies. Cela permet de normaliser les contrats dans une mesure bien plus importante que par le passé.

Nos conseils pour déployer votre solution de gestion des contrats par l’IA

Vous l’avez compris, l’IA est capable d’examiner les clauses d’un accord de confidentialité pour en déceler les risques en quelques secondes, avec une précision presque parfaite. Mais il ne suffit pas de lui confier toutes vos tâches fastidieuses et d’espérer des résultats. Pour tirer pleinement parti de l’IA pour la gestion des contrats, vous devrez vous doter d’un plan de mise en œuvre clairement défini.

  • Évaluez. Vérifiez vos systèmes actuels de gestion des contrats, qu’ils soient manuels ou automatisés, et déterminez les points à améliorer.
  • Élaborez une proposition de mise en œuvre. Un système de gestion des contrats par l’IA affectera tous les membres de votre entreprise, des juristes aux comptables. Élaborez une proposition pour obtenir l’adhésion de votre direction et n’oubliez pas d’inclure vos partenaires commerciaux internes.
  • Élaborez une stratégie de mise en œuvre. Il est essentiel de définir des objectifs clairs lorsque votre équipe passe à un nouveau système technologique, y compris pour la gestion des contrats d’IA. Une stratégie claire aidera tout le monde à adopter les nouveaux systèmes avec plus de facilité.
  • Choisissez un logiciel performant.
  • Assurez la maintenance de vos systèmes. Veillez à prévoir un plan de maintenance pour que votre système de gestion des contrats basé sur l’IA fonctionne au maximum de son efficacité.
  • Formez vos équipes. Assurez-vous que tous les membres de votre équipe savent comment utiliser les contrats basés sur l’IA dans votre nouveau système. Ils doivent se sentir à l’aise avec les nouveaux processus d’exécution des contrats. Votre solution d’IA fonctionnera mieux si tout le monde est sur la même longueur d’onde.

Enfin, définissez clairement le champ d’application afin de vous assurer que vous exécutez intentionnellement votre système d’IA de manière optimale. Ainsi, veillez à ce que les connaissances relatives à l’utilisation du système soient largement disponibles afin de maximiser les avantages que vous obtiendrez après la mise en œuvre.

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